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Syndicats & commissions
Les syndicats
Les syndicats intercommunaux sont des organisations créées par plusieurs collectivités locales (communes, départements, régions, etc.) pour mutualiser des compétences et des ressources dans un domaine spécifique. Ces syndicats peuvent être créés pour gérer des services publics, tels que la collecte et le traitement des déchets, l’approvisionnement en eau potable, la gestion des transports en commun ou encore pour coordonner des politiques publiques comme l’aménagement du territoire. Les syndicats intercommunaux sont régis par le Code général des collectivités territoriales et sont dirigés par un comité syndical composé de représentants des différentes collectivités membres. Les syndicats intercommunaux permettent ainsi aux collectivités locales de collaborer et de mutualiser leurs moyens pour offrir des services publics plus efficaces et mieux adaptés aux besoins des citoyens.

Communauté de communes Sausseron impressionnistes
REPRÉSENTANT TITULAIRE
Alain Devillebichot
SUPPLÉANT
Michel Richard
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“Se projeter dans l’avenir et définir les changements à initier dès aujourd’hui, voilà ce que nous souhaitons pour notre Communauté de Communes.
Ce sont des défis ambitieux, mais nous savons qu’il faut les relever et adopter de nouvelles manières d’agir dans de nombreux domaines.
Cette nécessité d’adaptation se traduit notamment par la volonté d’être une Communauté à énergie positive.
Quels sont nos projets ? Mettre en place un éclairage raisonné, mieux rénover les bâtiments publics comme nos propres maisons, identifier les comportements et besoins de déplacements afin de renforcer les dispositifs en place ou d’expérimenter de nouveaux services qui favorisent une mobilité douce…
Nous n’oublions pas non plus la révolution digitale. Loin d’en avoir peur, nous considérons qu’elle est porteuse d’avenir et nous voulons nous saisir des opportunités offertes par le numérique, en matière d’activités et de services, pour créer de l’emploi, mais aussi du lien social.
Nous souhaitons réellement faire vivre notre territoire; pour cela, nous devons reconnaître le rôle nourricier de notre agriculture et soutenir tous les modes de production.
N’oublions pas les vecteurs incontournables de la double performance économique et environnementale de notre agriculture. Les agriculteurs sont les premiers gestionnaires de notre terre !
L’expérimentation et l’innovation sont inscrites dans l’ADN de notre Communauté. La CCSI est un territoire fertile pour de multiples transitions; à nous d’y cultiver, ensemble, nos talents pour contribuer à un développement responsable et profitable à tous.”
Isabelle Mézières
Maire d’Auvers-sur-Oise
Présidente de la Communauté de Communes Sausseron-Impressionnistes
Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion du Parc Naturel Régional du Vexin Français
REPRÉSENTANT TITULAIRE
Michel Richard
SUPPLÉANT
Alain Devillebichot
Parc naturel du vexin
Créé en mai 1995, le Parc naturel régional du Vexin français est géré par un Syndicat Mixte qui regroupe la Région Ile-de-France, les Départements du Val d’Oise et des Yvelines, les 98 communes et 6 communautés de communes adhérentes. Le Parc est un outil de gestion et d’aménagement au service d’un territoire et de ses habitants. Il met en œuvre un projet de développement harmonieux et équilibré, basé sur la préservation de ses patrimoines naturels, culturels et bâtis.


Syndicat Intercommunal d’Intérêt Scolaire Labbeville Frouville Hédouville (Regroupement scolaire)
REPRÉSENTANTS TITULAIRES
Michel Richard
Marc Audren
SUPPLÉANTE
Claire Pigeon
Regroupement Pédagogique Intercommunal
Les classes des 3 Communes sont réparties de la façon suivante :
Labbeville : Une classe de 17 élèves :
- 8 Élèves en Petite Section
- 9 Élèves en Moyenne Section
Frouville : Une classe de 21 élèves :
- 11 Élèves en Grande Section
- 10 Élèves en CP
Hédouville : Deux classes de 50 élèves :
- 1ère classe : 11 Élèves en CE1 et 15 Élèves en CE2
- 2ème classe : 12 Élèves en CM1 et 12 Élèves en CM2
- *Effectifs de la Rentrée Scolaire 2019/2020
Dans chaque école, une cantine propose des repas en « liaison froide » distribués par la société de restauration « Armor Cuisine ».
Depuis septembre 2019, la société KEOLIS assure le transport scolaire par le biais de 2 rotations quotidIennes. Ce service gratuit* est entièrement financé par Le Syndicat Scolaire.
*Sauf hors RPI
Un service périscolaire situé à Labbeville propose une garderie assurée par l’Association : Les P’tits Loups du Vexin
- le matin de 7h30 à 8h30
- le soir de 16h30 à 19h00
L’Association Les P’tits Loups du Vexin gère également Le Centre de Loisirs ouvert les mercredis et en période de vacances scolaires sauf les mois d’août et décembre.
Le Personnel du Syndicat SIISLFH :
- Une secrétaire
- Deux assistantes maternelles à Labbeville et Frouville (ATSEMS)
Ces deux assistantes occupent une double fonction, accompagnatrice dans le bus scolaire et assistante maternelle auprès des Directrices d’école.
Syndicat Intercommunal de Transport d’Élèves
REPRÉSENTANTES TITULAIRES
Claire Pigeon
Valérie Delaune
SUPPLÉANTS
Marc Audren
Cédric Rogowski
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Le syndicat intercommunal de transport des élèves (SITE) dont le siège se trouve à la mairie de L’Isle-Adam au 45 Grande Rue 95290 travaille avec le syndicat Ile-De-France Mobilités pour assurer le transport des élèves de nos communes l’enseignement secondaire.
“Découvrir dès le plus jeune âge que la route n’est pas “à prendre” mais à partager, c’est acquérir des comportements qui permettent de se protéger des dangers de la circulation et de tenir compte des autres usagers de l’espace routier.
La mise en place efficace d’une éducation à la sécurité routière suppose la convergence de pratiques scolaires et familiales qui favorisent, dès l’école maternelle, la construction d’une conscience citoyenne. Mais comment amener les élèves à devenir acteurs de leur sécurité ?
Pour cela, les adultes qui l’entourent, doivent l’aider à acquérir un comportement responsable. Toute distraction du conducteur pouvant provoquer un accident, il est important que l’enfant respecte les règles élémentaires de civilité et de discipline nécessaires au bon déroulement du transport.”


Syndicat Intercommunal pour le développement du Sport dans les Vallées de l’Oise et du Sausseron
REPRÉSENTANT(E)S TITULAIRES
Michel Richard
Pascale Bussereau
SUPPLÉANT
Cédric Rogowski
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Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de l’Épine du Buc
REPRÉSENTANTS TITULAIRES
Thierry Meyer (Président)
Christian Dumet
SUPPLÉANT
Michel Richard

Accueil eau potable
Le prix de l'eau
Le prix de l’eau
En règlant votre facture d’eau, vous payez trois services principaux (plus une TVA au taux de 5,5% sur certains postes):
- la production et la distribution de l’eau potable (part syndicale et part délégataire)
- les services d’assainissement collectif ou autonome assurés par le syndicat SICTEU,
- les redevances aux organismes publics qui aident à préserver les ressources et à maitriser les pollutions (Agence de l’eau).
La « facture type » de 120 m3
Répartition du prix de l’eau potable (hors assainissement), au 1er janvier 2020
Évolution du prix de l’eau depuis 2008
Note : Les variations importantes en 2012 et 2018 sont dues essentiellement aux évolutions des prélèvements de l’Agence de l’eau.
Depuis 1986, il n’existe plus de facturation forfaitaire, même partielle. La facture est composée d’un abonnement annuel fixe et de redevances calculées sur la consommation relevée au compteur. L’exploitant du service de l’eau (Veolia-eau) facture la totalité de ces redevances et reverse les quotes-parts qui leur sont dues au syndicat et aux organismes publics.
Le montant annuel est facturé en deux factures semestrielles :
- la première comprend l’abonnement et une estimation de consommation correspondant environ à 45% du montant de l’année précédente.
- la seconde comprend le montant annuel réellement consommé (si votre compteur a pu être relevé), moins l’acompte de la première facture.
Origine et qualité de l'eau
Origine et qualités de l’eau du robinet
L’eau distribuée par le syndicat de l’Épine du Buc est puisée dans une couche de sables fins dits “sables de Cuise” qui ont été déposés par la mer il y a environ 50 millions d’années, à l’époque de l’éocène.
Cette époque est celle de l’apparition des premiers mammifères modernes et des équidés, les premiers habitants humains n’apparaitront sur notre territoire que 48 millions d’années plus tard !
Composition
Il s’agit d’une eau fortement calcaire, pour laquelle aucun germe pathogène n’a jamais été détecté à la source depuis la création de notre premier puits, en 1942.
Au même titre que toutes les eaux minérales naturelles, elle est consommable et distribuée sans aucun traitement, avec une simple chloration préventive.
Les caractéristiques de l’aquifère capté peuvent être considérées comme exceptionnelles en termes d’abondance, de stabilité et de protection microbiologique.
Protection de la ressource
Les deux captages du syndicat sont défendus par des périmètres de protection “Immédiate”, “Rapprochée” et “Éloignée” auxquels correspondent des règles de précaution strictes édictées par Déclaration d’Utilité Publique (arrêté n° 88-226 du 13 décembre 1988).
Voir le document : « Protection des captages d’eau potable »
Sources : AESN et CD95
Taux de conformité
Au-delà du contrôle continu assuré par le délégataire, l’Agence Régionale de Santé effectue en moyenne 25
Les ouvrages du syndicats
L'exploitation du service
Le règlements du service de l'eau
Les indicateurs du service
Les rapports annuels RPQS

Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Eaux Usées
REPRÉSENTANTS TITULAIRES
Christian Dumet (Président)
Thierry Meyer
Marc Audren
SUPPLÉANTS
Alain Devillebichot
Michel Richard
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ttt(Rapide historique :
L’objectif du S.I.C.T.E.U ( Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usagées) est de collecter, transporter et traiter les eaux usées avant leur rejet dans le milieu naturel, l’Oise. Le SICTEU est compétent pour l’assainissement collectif et l’assainissement autonome.
Créé à l’origine par les communes de Butry sur Oise et de Valmondois, le SICTEU compte actuellement 4 membres : Butry, Valmondois, Nesles-la-Vallée et Labbeville. Par convention, notre syndicat recueille les eaux usées d’une rue de Parmain et celles de la commune de Vallangoujard ; il déverse dans le réseau du SISVOS à Auvers sur Oise celles de la rue des Rayons à Butry.
Les communes adhérentes sont représentées, chacune, par trois membres : trois membres titulaires et deux membres suppléants.
Depuis les élections de 2020 vos représentants au SICTEU sont : Marc AUDREN (T) Alain DEVILLEBICHOT (S) Christian DUMET (Président) Thierry MEYER (T) et Michel RICHARD (S).
Sous l’impulsion de l’équipe municipale élue en 2008, notre commune a porté avec le SICTEU le projet de création d’un réseau d’assainissement collectif qui a permis de raccorder environ 150 habitations de Labbeville en 2015 et 2016.
En 2020, derniers chiffres connus, votre syndicat a traité 421.000m3 d’effluents pour une assiette taxable de 262.000m3 (nous y reviendrons). Pour ce faire, il dispose d’un réseau de 45km de canalisations, de 25 postes de relevage et d’une Station d’Epuration (STEP) prévue pour 6.700 équivalents habitants, située à Butry sur Oise.
La STEP et le réseau étaient jusqu’à présent gérés par VEOLIA en délégation de service public. Depuis le 1er janvier 2022, elle est gérée sous le même régime par la Société des Eaux de Fin d’Oise (SEFO) qui est adossée au groupe AQUALIA.
En cas d’incident sur le réseau, un seul numéro de téléphone : 01.34.38.86.86
Les évènements récents :
En 2021, le SICTEU a présenté à l’enquête publique le Schéma Directeur d’Assainissement (SDA) que l’Agence de l’Eau du bassin Seine Normandie (AESN) lui avait demandé d’établir pour les communes adhérentes. L’élaboration et l’adoption de ce SDA subordonnaient les subventions qui nous sont accordés par nos partenaires que sont l’AESN et le Département du Val d’Oise. En fonction des financements obtenus, la réalisation de ce SDA s’effectuera sur 6 à 8 ans.
Pour Labbeville, cette réalisation nous permettra d’amener le réseau d’assainissement collectif au Hameau de Brécourt et au Grand Biard (rues de Frouville et du Grand Biard). La municipalité a choisi de commencer par étendre le réseau à Brécourt, ce qui permettra de raccorder, sur moins de 200m : nos installations de La Garenne ainsi que plusieurs bâtiments appartenant à la Fraternité St Jean. Le calendrier n’est pas encore arrêté, mais nous visons un premier coup de pioche dans le dernier trimestre 2022.
D’autres extensions du réseau seront réalisées à Butry, Valmondois et Nesles-la-Vallée.
Le SDA, c’est aussi la réhabilitation des réseaux qui, au fil du temps et, parfois, de travaux réalisés sans l’accord du SICTEU, deviennent perméables aux eaux de nappe ou aux eaux pluviales. Ces intrusions représentent actuellement 38% des effluents qui arrivent à la station. Elles sont traitées inutilement, diminuent la capacité d’accueil de la STEP et pèsent sur les coûts d’exploitation.
Des questions ? N’hésitez pas à contacter vos délégués dont les coordonnées figurent sur la page “La municipalité, l’équipe municipale” dans le menu mairie.
Le Président,
C. Dumet
Article : Haro sur les lingettes !
Syndicat Mixte Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères
REPRÉSENTANT TITULAIRE
Christian Dumet
SUPPLÉANT
Johann Reinermann
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Collecte et traitement des ordures ménagères
Le SMIRTOM du Vexin (Syndicat Mixte de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères) a été crée en 1953 pour le ramassage des ordures ménagères. Il regroupait alors 5 communes et portait le nom de SIROM (syndicat intercommunal de ramassage des ordures ménagères).
Il s’agit d’un syndicat de communes, créé en 1960 à l’initiative de M. Yves de KERVEGUEN, maire de Vigny, auquel notre commune a adhéré dans les années 1970. Pour l’exercice 2021, il comprend 72 communes adhérentes, ce qui représente une population desservie de 54 044 habitants.
Missions : Assurer la gestion des déchets ménagers des 55 000 habitants concernés en prenant en compte l’environnement et en réduisant au maximum les nuisances qui en découlent.
Géré au quotidien par une équipe de six personnes, le syndicat est administré par un président, assisté de trois vice-présidents qui sont tous des élus, délégués par leurs communes. Des élus représentent également les communautés de communes.
Chaque commune adhérente est représentée au niveau du comité syndical par un délégué titulaire et un délégué suppléant. Pour Labbeville, vos représentants sont :
Christian Dumet, titulaire : christian.dumet@labbeville.fr
Johann Reinermann, suppléant : yohann.reinermann@labbeville.fr
Notre Maire, Alain Devillebichot, est également le représentant auprès du SMIRTOM pour toute la Communauté de Communes Sausseron Impressionnistes.
Son siège est situé au 8 chemin de Vernon 95450 Vigny-en-Vexin.


Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement de la Vallée du Sausseron
REPRÉSENTANT(E)S TITULAIRES
Michel Richard (Président)
SUPPLÉANT(E)S
Pascale Bussereau
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Syndicat créé en 1980, établi en Mairie de Nesles-la-Vallée, ayant pour objet l’aménagement de la Vallée du Sausseron.
Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale du Val d’Oise
REPRÉSENTANTE TITULAIRE
Pascale Bussereau
SUPPLÉANT
Alexandre Devillebichot


Syndicat Mixte Départemental d’Électricité du Gaz et des Télécommunications
REPRÉSENTANT TITULAIRE
Michel Richard
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Coordonnées :
Campus de Conseil départemental du Val d’Oise
2 avenue du Parc
CS20201
95000
CERGY
Les commissions
Les commissions municipales sont des commissions d’étude. Elles émettent de simples avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d’aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétant pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.

Budget – Finance
REPRÉSENTANT(E)S
Alain Devillebichot (Président)
Marisol Fréchon
Christian Dumet
Pascale Bussereau
Budget et finances de la commune
Cette commission examine les questions liées au budget et aux finances de la commune. Son rôle est de disposer d’une vision globale et stratégique au plan financier et économique dans le respect des exigences municipales et du contexte actuel.
Marchés publics
REPRÉSENTANT(E)S TITULAIRES
Alain Devillebichot (Président)
Michel Richard
Marisol Fréchon
Alain Laville
Pascale Bussereau
Appels d'offres et marchés publics
La commission d’appel d’offres (C.A.O) attribue les marchés publics qu’entreprend la commune. Les marchés pubics sont des contrats conclus à titre onéreux par un ou plusieurs acheteurs publics avec un ou plusieurs opérateurs économiques publics ou privés, pour répondre aux besoins de la collectivité en matière de travaux, de forunitures ou de services.
Ces marchés sont passés selon une procédure formalisée dont la valeur estimée (hors taxe) prise individuellement est égale ou supérieure aux seuils européens.
Publication et publicité des marchés publics
Les marchés publics sont publiés sur le site : https://www.marches-securises.fr/entreprise/
Vous pourrez y retrouver les consultations et avis d’attributions.


Communication
REPRÉSENTANT(E)S
Marisol Fréchon
Alain Laville
Christian Dumet
Marc Audren
Valérie Delaune
Alexandre Devillebichot
Frédéric Legendre
Communication municipale
Le Bulletin Municipal
Illiwap
Urbanisme
REPRÉSENTANT(E)S TITULAIRES
Alain Devillebichot (Président)
Marisol Fréchon
Alain Laville
Valérie Delaune
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Cette commission a en charge les travaux d’investissements en matière d’urbanisme, le suivi des chantiers, les projets d’aménagements, le Plan Local d’Urbanisme, la gestion du droit de préemption, l’utilisation du domaine public, la rénovation urbaine, les relations avec les concessionnaires de réseaux, les travaux d’entretien, la signalétique, le mobilier urbain, la gestion et la mise en valeur des espaces et des infrastructures publics.
Géoportail urbanisme
Plan local d'urbanisme





Développement économique local
REPRÉSENTANT(E)S
Dominique Garreau (Président)
Pascale Bussereau
Valérie Delaune
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La commission pour le développement économique et local a pour but d’éclairer l’élaboration et l’évaluation des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie, du climat, des transports et du logement.
Voirie
REPRÉSENTANTS TITULAIRES
Alain Devillebichot (Président)
Michel Richard
Alain Laville
Alexandre Devillebichot
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La commission de voirie a pour but de proposer au conseil municipal des dossiers pour entretenir, rénover et améliorer le réseau routier de la commune.


Travaux – Sécurité
REPRÉSENTANT(E)S
Alain Devillebichot (Président)
Alain Laville
Claire Pigeon
Marc Audren
Johann Reinermann
Valérie Delaune
Dominique Joubert
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Elle propose des réponses adaptées aux projets en question, les décisions revenant au conseil. Elle se charge également du suivi des travaux éventuels et assure le contact avec les entreprises intervenantes. Elle se réunit chaque fois que nécessaire.
Centre Communal d’Action Sociale
REPRÉSENTANT(E)S TITULAIRES
Alain Devillebichot (Président)
Michel Richard
Marisol Fréchon
Christian Dumet
Claire Pigeon
Alain Laville
Élisabeth Garreau
Ghislaine Pradines
Françoise Keller
Christine Hennebelle
Caroline Baldran
Pascale Guillot


Affaires Agricoles – Environnement
REPRÉSENTANT(E)S
Michel Richard (Président)
Pascale Bussereau
Valérie Delaune
Cédric Rogowski
Julien Lecomte
Enfance – Jeunesse
REPRÉSENTANT(E)S TITULAIRES
Marc Audren
Alexandre Devillebichot


Animations et fêtes
REPRÉSENTANT(E)S
Alain Devillebichot (Président)
Alain Laville
Marc Audren
Johann Reinermann
Valérie Delaune
En savoir plus
Fêtes intercommunales
REPRÉSENTANT(E)S TITULAIRES
Alain Devillebichot (Président)
Christian Dumet
Caroline Baldran
Christine Hennebelle
Jean-Marie Deliège


Correspondant défense
REPRÉSENTANT
Michel Richard
En savoir plus
Les correspondants défense remplissent en premier lieu une mission d’information et de
sensibilisation des administrés de leur commune aux questions de défense. Ils sont
également les interlocuteurs privilégiés des autorités civiles et militaires du département et
de la région. Enfin, ils disposent d’un espace spécifique sur le site Internet du ministère de
la défense.